1. Éditeur du Site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet jeunemotard.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire du site & Raison Sociale : FIABSYS EI
  • Siège Social : 2 Avenue d’Orson, 35131 Chartres-de-Bretagne
  • Immatriculation : 934 743 394 RCS Rennes
  • Directeur de la publication : DUMAN. E
  • Contact : contact@jeunemotard.fr

2. Hébergement

Le site jeunemotard.fr est hébergé par la société o2switch.

  • Raison Sociale : o2switch SARL
  • Siège Social : CHE DES PARDIAUX, 63000 Clermont-Ferrand
  • Capital social : 100 000€
  • Immatriculation : 510 909 807 RCS Clermont-Ferrand
  • Contact : 04 44 44 60 40

3. Propriété Intellectuelle

FIABSYS EI est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de FIABSYS EI.

4. Responsabilité

FIABSYS EI ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site jeunemotard.fr.

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5. Données Personnelles

La gestion des données personnelles est détaillée dans notre document dédié. Pour toute information concernant la collecte et le traitement de vos données, nous vous invitons à consulter notre page : Politique de Confidentialité.

6. Droit Applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du site jeunemotard.fr est soumis au droit français.